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Sujet : "POLITIQUE AGRICOLE"

 
 




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Deuxième rapport général sur l'activité des Communautés 1968. Quatrième rapport général sur l'activité des Communautés 1970.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1971
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.SENAT
CLUZEL (J)		1980
Environnement 1980. Rapport de l'intergroupe. Préparation du huitième plan.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
TOULEMON (R)		1980
Vers un autre développement. Conclusion du séminaire de Ljubljana sur les relations entre environnement, modes de vie et styles de développement, Nations Unies, 3-8 décembre 1979.MINISTERE DE L'URBANISME; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT; ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES; NATIONS UNIES Programme des Nations Unies pour l'environnement
SCHIRAY (Michel); SACHS (Ignacy); HOURCADE (Jean-Charles)		1981
Trente ans de droit communautaire.COMMISSION EUROPEENNE
1982
Prospective des activités économiques et environnement. Séminaire des 25 et 26 février 1986.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
THEYS (Jacques); LARA (Philippe de); FABIANI (Jean-Louis)		1986
Aspects fonciers de la déprise agricole. Juin 1988.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
COULOMB (Pierre); MARTIN (Samuel)		1988
Atlas de l'aménagement du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
ROO (P de); LABORIE (JP)		1988
Cinquième rapport général sur l'activité des Communautés 1971. Vingt et unième rapport général sur l'activité des Communautés 1987.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1988
L'Europe des communautés. 30 notices.1989




 








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