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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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OAprès la réforme du marché européen du carbone, la réforme du prix-plancher reposée, notamment au-delà de 2023.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OLa France, un des principaux importateurs européens de déchets notifiés dans le cadre de la Convention de Bâle en 2016.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
SCRIBE (C)		2019
ORapport 2015 sur les mouvements transfrontaliers de déchets dans le cadre de la Convention de Bâle et du règlement (CE) n°1013/2006 du Parlement européen et du Conseil.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2018
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
Séminaire des directeurs sur l'énergie.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2006
La protection et le développement durable du milieu marin. Eléments de doctrine pour les services des affaires maritimes.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES ET DES GENS DE MER
2005
OMise en oeuvre de la directive 2001/42/CE sur les études stratégiques d'environnement dans le champ aménagement-transport.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2003
OQualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
RICHERT (P)		2007
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
La mise en oeuvre de la Conférence de Rio et de l'Union européenne de l'environnement. Forum de la planète. Rencontre franco-allemande, Paris, 27-28 janvier 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1993




 








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