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Sujet : "POLLUTION EAU"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La politique de l'environnement en Allemagne.1993
Eaux et sédiments de ballasts : l'OMI adopte la convention internationale.2004
Politiques de l'environnement en Asie du Sud et de l'Est.1982
Xème Conférence maritime régionale. Septième séance plénière. Actes de la Conférence maritime régionale.1989
Effort pour l'environnement et compétitivité des entreprises françaises.1994
Le CGDD se penche sur les politiques de l'eau menées dans des territoires agricoles.2016
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000
Environnement et coopération internationale, une nouvelle démarche.1994
Sinistre de Deepwater Horizon : organiser le droit public national pour un cadre juridique international.2010
Pollution marine : qu'est-ce- qu'un déchet ?2008




 








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