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"PRIME"
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Titre
Auteur
Année
Le rapport public 2000.
COUR DES COMPTES
2001
Autriche : une prime environnementale en faveur de la navigation intérieure.
2001
Des primes pour motiver la qualité.
2001
Assurances : hausse des primes.
2001
La hausse des taux de primes semble inéluctable.
2001
Véhicules électriques : reconduction et augmentation de l'aide à l'acquisition.
2002
Statistiques de la construction - Permis de construire - Logements. Années 1967-2001. Récapitulatif.
SES; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction de l'information statistique et de la construction; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction des actions statistiques
2003
Impacts des aides à l'investissement locatif : dispositifs Périssol et Besson.
SES
FAVRE BULLE (E)
2003
Vers une baisse des immatriculations neuves de voitures particulières ?
SES
SAUVANT (A)
2003
Favoriser l'accès aux transports en zones rurales. Promouvoir un chèque transport. Rapport sur la mission confiée par le CIADT - Rapport n° 2004-0049-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
RAYMOND (M); BOURGET (C)
2004
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