Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR"

1 - 10 résultats affichés sur 61

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Le climat après la fin du mois.	GOLLIER (C)	2019
		Un signal-prix fiscal pour refléter le coût social des atteintes à l'environnement. Quelle éco-tarification pour la transition écologique et solidaire ?	MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2018
		Un pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.	MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2018
		La fiscalité incitative : le cas de l'écofiscalité.	CHIROLEU ASSOULINE (M)	2016
		Environnement et développement durable. Une approche méta-économique.	GODARD (O)	2015
		L'invention des redevances dans la loi sur l'eau de 1964 a-t-elle été une application du principe pollueur-payeur ?	BARRAQUE (B)	2014
		La fiscalité de l'environnement.	CAUDAL (S)	2014
		Droit de l'environnement, droit durable.	PRIEUR (M)	2014
		To value or not to value ? That is not the question.	KALLIS (G); GOMEZ BAGGETHUN (E); ZOGRAFOS (C)	2013
		La réparation du préjudice écologique.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2013

1 - 10 résultats affichés sur 61

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |