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Sujet : "PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
Le principe pollueur-payeur. Définition. Analyses. Mises en oeuvre.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1975
Responsabilité élargie des producteurs. Manuel à l'intention des pouvoirs publics.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Audition publique sur la Charte de l'environnement.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
2003
Le principe pollueur payeur et l'utilisation des transferts financiers internationaux dans la solution des problèmes de pollution transfrontière et de pollution globale. Note du secrétariat. - 12 p. Annexe. - 51 p.OCDE Comité de l'Environnement
1990
L'application du principe pollueur-payeur. A. Examen des pratiques des pays membres. 68 p. B. Réponse des Etats-Unis. Réponse des pays membres. C. Evaluation de la mise en oeuvre du principe pollueur-payeur.OCDE Comité de l'Environnement
1981
L'Atlas de l'environnement.MONDE DIPLOMATIQUE
2008
OUn signal-prix fiscal pour refléter le coût social des atteintes à l'environnement. Quelle éco-tarification pour la transition écologique et solidaire ?MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OUn pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
L'environnement, enjeu oublié des relations Nord-Sud. Avril 1983.MINISTERE DE L'URBANISME; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; GROUPE DE PROSPECTIVE
THEYS (Jacques)		1983




 








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