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Sujet : "PROJET"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les grands programmes routiers et autoroutiers d'aménagement. Etat d'avancement au 1er janvier 2007. (Une carte).SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; DIRECTION GENERALE DES ROUTES
2007
SMILE : allier mobilité urbaine à une meilleure qualité de vie et à un environnement protégé.SERVE (C)2004
L'examen des projets autoroutiers dans la région de Montréal : un espace public incertain (note de recherche).SENEGAL (G); HAROU (J)2005
Refonder la politique financière des transports.SENAT
OUDIN (J)		2003
OLe schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe. Avant-projet consolidé du schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Rapport d'information.SENAT
NEGRE (L)		2011
OSécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies. Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière.SENAT
MIQUEL (G)		2002
OLa réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi.SENAT
LONGEOT (JF); DANTEC (R)		2017
OInterconnexions des LGV (lignes grande vitesse) européennes. Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les projets de lignes à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence.SENAT
JOLY (B)		2003
Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information de la liaison fluviale grand gabarit Saône-Rhin.SENAT
GRUILLOT (G); GRIGNON (F)		2002
Accord avec la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. Première lecture. Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée Nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon - Turin.SENAT
DEL PICCHIA (R)		2002




 








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