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Sujet : "PROPRIETE INTELLECTUELLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPlace de l'environnement dans le système juridique de l'OMC.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GABBAY (R)		2005
OMarchés publics et droit de la propriété intellectuelle. Comment gérer la propriété intellectuelle dans les marchés publics.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPEMENT FRANCAIS DE L'INDUSTRIE DE L'INFORMATION; MV Etudes et Conseil
MARTIN (J); PRIGENT (G); VAJOU (M)		2004
Les secteurs couverts par l'Organisation mondiale du commerce.2000
Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapports Nord-Sud. Volume II.UNIVERSITE Paris 1; EGYPTE Université internationale de langue française
HERMITTE (MA); KHAN (P)		2004
Les pôles : réseaux d'excellence et d'innovation. Enquête sur les pôles de compétitivité.SCANDELLA (Jean-Sébastien)2008
Les partenariats public-privé (PPP) pour la recherche et l'innovation : une évaluation de l'expérience française.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2004
OLes négociations sur le changement climatique : vers une nouvelle donne internationale ?CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARREAU (B); BUBA (J)		2009
Les démarches participatives en matière de politiques publiques : le cas de la propriété intellectuelle des innovations biotechnologiques.BERARD (C)2013
Le patrimoine immatériel des personnes publiques. Un colloque organisé par le Conseil d'Etat le 16 mars 2012 à l'Ecole nationale d'administration (Paris).CONSEIL D'ETAT
2013
La recherche et l'innovation en France. FutuRIS 2016.LESOURNE (J); RANDET (D)2016




 








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