Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PUISSANCE FISCALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Tous les chiffres de l'automobile 2016 (Spécial statistiques, printemps 2017).ARGUS DE L'AUTOMOBILE
2017
Le barème fiscal automobile : une mesure anti-économique et anti-écologique.CORDIER (B)2012
OVéhicules particuliers vendus en France. Consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 - Guide officiel. Edition 2011.AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
2011
Consommation de carburants des voitures particulières en France 1988-2000 (janvier 2002), 1990-2001 (mars 2003), 1990-2002 (janvier 2004), 1988-2004 (décembre 2005), 1988-2005 (décembre 2006), 1988-2006 (décembre 2007).2007
OL'impact de la suppression de la vignette sur les émissions de CO2.SES
ROLIN (O)		2004
Le budget des familles en 2001 - (Société n°29) - Edition papier et cédérom.INSEE
2004
Stratégies de réduction des gaz à effet de serre émanant du transport routier : méthodes d'analyse.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2002
OParc automobile et effet de serre. Agir sur le parc automobile pour réduire l'effet de serre.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CLUB D'INGENIERIE PROSPECTIVE ENERGIE ENVIRONNEMENT
2001
Le parc automobile des ménages. Etude en fin d'année. Série de 1986 à 1999.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; SOCIETE FRANCAISE D'ENQUETES PAR SONDAGE
HIVERT (L); ORFEUIL (JP)		2001
Panel d'automobilistes - Année 2000.- 51 p. Panel d'automobilistes - Année 2000 - Nouveau redressement.- 43 p. Etude de la consommation aux 100 kilomètres - Synthèse 2000 - Nouveau redressement.- n. pag.SOCIETE D'ETUDES DE LA CONSOMMATION DISTRIBUTION ET PUBLICITE
2000




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |