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Sujet : "QUOTA"

 
 




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ORapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); CELESTIN URBAIN (J); CHARPIN (JM)		2009
Petit mémento énergétique de l'Union européenne.2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
OLa régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport.2009
Interactions between climated and energy policies : the case of Spain.DEL RIO (P)2009
L'UE souhaite donner l'exemple avec l'adoption du "paquet énergie climat".2009
Taxe carbone. Le rapport qui vise le transport routier.2009
Les bonnes affaires des droits à polluer des sites industriels.2009
OLa régulation des émissions diffuses : taxe carbone ou quotas de CO2 échangeables.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2009




 








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