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Effective Carbon Rates 2018. Pricing carbon emissions through taxes and emissions trading. Taux effectifs sur le carbone.- 16 p.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2018
Allocation optimale de quotas de pollution et information asymétrique.
MOUGEOT (M); SCHWARTZ (S)
2008
A propos du nouveau marché national chinois du carbone. Intérêt et limites des allocations "output-based".
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TROTIGNON (R)
2018
Mesures d'inclusion carbone. Des propositions à la mise en oeuvre.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
Exploration des engagements futurs en matière de changement climatique.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
VAN STEENBERGHE V
2003
Plan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)
2005
Pollutions atmosphériques transfrontières : mise en oeuvre du protocole de Göteborg et de la directive plafonds.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DELALANDE (D)
2002
Articulation entre quotas échangeables et mesures de gestion des ressources halieutiques : éléments pour l'évaluation économique d'aires marines protégées.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUREAU (D)
2004
Les marchés de quotas dans la gestion de l'eau. Les exemples de l'Australie et de la Californie.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BARTHELEMY (N); VERDIER (L)
2008
Les quotas individuels de pêche transférables : bilan et perspectives pour une gestion durable des ressources.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BARNLEY (M); BUISSON (G)
2006
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