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Sujet : "QUOTA"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Climat, énergie et marchés de quotas échangeables.BARON (R); PHILIBERT (P)2007
OSimulation d'un marché de permis d'émission de CO2 dans le transport de marchandises. Rapport final. Juillet 2007.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
RAUX (Charles); ALLIGIER (Louis); DANAU (Daniel)		2007
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
OLes entreprises françaises soumises à quotas de CO2 en 2006. Davantage d'investissement pour réduire les émissions.CLEMENT (C); RIEDINGER (N)2007
OLes quotas individuels de pêche transférables : bilan et perspectives pour une gestion durable des ressources.2007
Vers des quotas de bruit aéroportuaire ?2007
OLa proposition de directive sur l'inclusion du transport aérien dans le système d'échange de quotas européen. Fonctionnement et intérêts d'un marché de droits d'épandage.BUISSON (G)2007
OTransport aérien et changement climatique, vers une intégration de l'aviation au système d'échange de quotas d'émission.2007
OLa maîtrise des émissions de CO2 dans les transports. Tome 1 - Instruments économiques de lutte contre l'effet de serre - BUREAU (D), AYONG LE KAMA (A) DEMEULENAERE (L).- Introduction.- pp. 5-8 - VIEILLEFOSSE (A).- Permis d'émission de gaz à effet de serre, fonctionnement du système européen.- pp. 9-18 - BUREAU (D).- Choix des instruments de régulation : systèmes de réservation et bourses de transit dans l'arc alpin.- pp.19-28 - BUREAU (D).- Les instruments de report modal : aides, taxes routières, bourses de transit et certificats.- pp. 29-40 - BECKER (JJ).- Le mécanisme de développement propre.- pp. 41-47.AYONG LE KAMA (A); BECKER (JJ); BUREAU (D)2007
OPermis d'émission de gaz à effet de serre, fonctionnement du système européen.VIEILLEFOSSE (A)2007




 








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