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Sujet : "QUOTA"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa proposition de directive sur l'inclusion du transport aérien dans le système d'échange de quotas européen. Fonctionnement et intérêts d'un marché de droits d'épandage.BUISSON (G)2007
OChoix des instruments de régulation : systèmes de réservation et bourses de transit dans l'arc alpin.BUREAU (D)2007
Présentation par Dominique Bureau. Textes d'Yves Martin. Fiscalité écologique. Note en date du 30 mars 1993 (retouchée le 22 septembre 1997). Note complémentaire "Quels outils pour un développement durable ?" La fiscalité de l'environnement. Exposé devant le Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts (GREF) en janvier 1999. Note du 4 novembre 2004 (retouchée le 3 février 2007).BUREAU (D); MARTIN (Y)2012
OGuide pratique du marché des quotas d'émissions de CO2.CAISSE DES DEPOTS; ENERGOGRAD; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2004
Pour des quotas territoriaux d'énergie fossile.CALAME (P); LUSSON (P)2016
OLa valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)		2009
L'aérien et les émissions de CO2 : des obligations dès cet été. L'Union européenne a intégré l'aérien dans le Système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (SCEQE).CHAPIER-GRANIER (N); MAURI (M)2009
Débat BIP-Enerpresse : quelles leçons tirer de Copenhague ?CHEVET (PF); JANCOVICI (JM)2010
OLes entreprises françaises soumises à quotas de CO2 en 2006. Davantage d'investissement pour réduire les émissions.CLEMENT (C); RIEDINGER (N)2007
The effectiveness of the EU emissions trading scheme (ETS).CLO (S)2009




 








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