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Sujet : "QUOTA"

 
 




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Les permis d'émission négociables et la lutte contre la pollution atmosphérique. Séminaire Economie de l'environnement du Commissariat Général du Plan. Séance du 14 octobre 1998.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
GODARD (O)		1998
Permis d'émission : les vertus de l'échange.GODARD (O)2001
OPollutions atmosphériques transfrontières : mise en oeuvre du protocole de Göteborg et de la directive plafonds.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DELALANDE (D)		2002
OImpact sanitaire de la pollution atmosphérique : une corrélation quantitative. Agriculture européenne : une synthèse sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques. Dissémination de plantes génétiquement modifiées. Lutte contre les changements climatiques : vers une plus grande efficacité économique des mécanismes du protocole de kyoto.2002
Exploration des engagements futurs en matière de changement climatique.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
VAN STEENBERGHE V		2003
OLa gêne liée au bruit : un phénomène multi-dimensionnel. Sécurité et prévention des risques industriels graves : un cas d'école. La mise en place des "bonnes pratiques agricoles" : une évaluation intégrée à l'échelle européenne. Un appel à propositions de recherche. Les enjeux économiques de la lutte contre l'effet de serre.2003
OGuide pratique du marché des quotas d'émissions de CO2.CAISSE DES DEPOTS; ENERGOGRAD; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2004
OArticulation entre quotas échangeables et mesures de gestion des ressources halieutiques : éléments pour l'évaluation économique d'aires marines protégées.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUREAU (D)		2004
OPlan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)		2005
Le libre-échange avec la Chine, un chemin semé d'embûches.2005




 








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