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"RECETTES D'INVESTISSEMENT"
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Enquêtes et analyses 2001 transports collectifs non urbains. Annuaire statistique. Evolution 1995-2000.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
GOSSE (M)
2001
La détermination des redevances aéroportuaires. Repères théoriques et études de cas.
AEROPORTS DE PARIS
GUESNET (J); CROZET (Y)
2002
Les comptes des communes 2004.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2006
Les comptes des départements 2005.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2007
Les comptes des régions 2005.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2007
Les financements innovants de l'efficacité énergétique. Rapport à Philippe Pelletier, avocat, président du Plan Bâtiment durable - Février 2013. Tome 1 - Propositions.- 141 p. Tome 2 - Contributions.- 359 p.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE
REINMANN (I); ORTEGA (O); MATAGNE (T)
2013
Les finances des groupements de communes à fiscalité propre 2001.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
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