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Sujet : "RECETTES DES COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTransferts économiques et sociaux dans le secteur des transports.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Commission des transports
LE VERT (P)		1971
Taxe poids lourds : définition. Fiche n°7-73.2012
Tableau de bord des finances locales. Statistiques commentées (1970-1984).CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
PIERRE FONTAINE (M)		1986
Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)		2005
Les finances du secteur public local, les communes, les départements, les régions, les établissements publics locaux. 2 fascicules annuels. Fascicule 1 - Analyse financière, synthèse nationale. Fascicule 2 - Tableaux comptables par catégories d'organismes. Années 1974 à 1986.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique
1990
Les finances des communes de plus de 10 000 habitants 2002 (ex guide des ratios).MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2004
Les finances des collectivités locales en 2012. Etat des lieux.MINISTERE DE L'INTERIEUR Observatoire des finances locales
BOURDIN (J); LAIGNEL (A); GUENE (C)		2012
Les déterminants de l'investissement en BTP des collectivités locales.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
LELIBOUX (D)		1995
OLes collectivités locales en chiffres - Edition 2018.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2018
Les collectivités locales dans le financement de la fonction transport. Note n°1.SAE
1979




 








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