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Sujet :
"RECETTES FISCALES"
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Titre
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Année
Régions budget. 1982 à 1993
UNION ROUTIERE DE FRANCE
1993
Statistiques des recettes publiques 1965-2006.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
Surveillance des politiques structurelles. Rapport du comité de politique économique.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1989
Tableau de bord d'indicateurs d'impact macro-économique de l'économie verte (premier trimestre 2013 au quatrième trimestre 2013).
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2014
Tableau de bord d'indicateurs macroéconomiques de l'économie verte - deuxième trimestre 2014. Chiffres et statistiques n° 546 - août 2014.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2014
Taxe "alsacienne" : le projet de décret fait tousser les élus.
2007
Taxe carbone. Polémique autour de la contribution climat-énergie qui devrait être appliquée dès 2010. Donnons un vrai prix au carbone.
2009
Taxe carbone. Recyclage des recettes et double dividende.
CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
COMBET (E); CRASSOUS (R); GHERSI (F)
2009
Taxe poids lourds : définition. Fiche n°7-73.
2012
Taxes vertes françaises parmi les moins élevées d'Europe.
2007
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