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"RECETTES FISCALES"
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Environmental taxes - detailed analysis. Environmental taxes account for 6.17 % of all revenues from taxes and social contributions in the EU-27 in 2011.
STAMATOVA (S); STEURER (A)
2013
Etudes économiques de l'OCDE. - Mexique.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1999
Evolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.
OEST
LEBRUN (F)
1996
Faits et chiffres 2019. Statistiques des mobilités en France et en Europe.
UNION ROUTIERE DE FRANCE
2019
Fiscalité : l'Europe à la mode écotaxe.
2011
Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.
CONSEIL DES IMPOTS
2005
Fiscalité écologique française : seulement 4,4 % des prélèvements obligatoires selon le CGDD.
2014
Fiscalité. Transporteurs et industriels négocient l'écotaxe.
2012
Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et des soutiens de l'ADEME.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES
2013
Guide des ratios des régions 1986, 1987, 1991, 1992 à 1995.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
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