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Sujet : "RECETTES FISCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Une analyse de la fiscalité automobile.DARBERA (R)2005
Le barème fiscal automobile : une mesure anti-économique et anti-écologique.CORDIER (B)2012
OTaxe carbone. Recyclage des recettes et double dividende.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
COMBET (E); CRASSOUS (R); GHERSI (F)		2009
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
Comptes locaux européens normalisés 1970, 1971, 1972.'. Analyse comparative des comptes des villes européennes. 302p. 2. Danemark 3. France 4. RFA 5. Irlande 6. Italie 7. Luxembourg 8. Norvège 9. Suède'0. Suisse'1. TurquieCONSEIL DE L'EUROPE
1977
OGestion des déchets : bilans 2009-2012 de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et des soutiens de l'ADEME.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES
2013
Tableau de bord d'indicateurs macroéconomiques de l'économie verte - deuxième trimestre 2014. Chiffres et statistiques n° 546 - août 2014.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2014
OLes recettes fiscales environnementales en 2012. Chiffres et statistiques n° 466 - novembre 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013
ODistribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)2010
Une étude du Bipe préconise de taxer les usagers pour financer les alternatives à l'automobile.BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
2009




 








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