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"RECETTES FISCALES"
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Titre
Auteur
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L' évolution des taxes et redevances liées à l'environnement depuis 1995.
BERGER (A); CAICEDO (E)
2003
Taxe poids lourds : définition. Fiche n°7-73.
2012
Loi de finances 2013 et infrastructures de transport. Poursuite ou gel des projets ? Financement du SNIT : le casse-tête parlementaire. Philippe Duron, président de l'AFITF : "Engager le SNIT dans le cadre d'une relance de l'économie".
2012
L'environnement dans tous ses états, selon le rapport L'environnement en France en 2010.
2010
Allemagne, le retour en force.
2007
Taxes vertes françaises parmi les moins élevées d'Europe.
2007
Ecotaxe : six sociétés habilitées pour le télépéage.
2013
Taxe carbone. Polémique autour de la contribution climat-énergie qui devrait être appliquée dès 2010. Donnons un vrai prix au carbone.
2009
Hausse du déficit public sur fond de faiblesse des recettes. Rapport sur l'exécution des lois de finances. Cour des comptes.
2004
Chiffres clés du projet de loi de finances 2003.
2002
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