Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"RECETTES FISCALES"
41 - 50 résultats affichés sur 65
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Environmental funds, public abatement and welfare.
HAIBARA (T)
2009
La fiscalité, l'innovation et l'environnement.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2010
L'environnement dans tous ses états, selon le rapport L'environnement en France en 2010.
2010
Distribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.
CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)
2010
Fiscalité : l'Europe à la mode écotaxe.
2011
Une évaluation macroéconomique et sectorielle de la fiscalité carbone en France.
GALLONNEC (G); REYNES (F); YEDDIR TAMSAMANI (Y)
2011
La taxe poids lourds est fixée à 12 centimes par kilomètre.
2012
Taxe poids lourds : définition. Fiche n°7-73.
2012
Economie locale. Eoliennes et territoires.
2012
Le barème fiscal automobile : une mesure anti-économique et anti-écologique.
CORDIER (B)
2012
41 - 50 résultats affichés sur 65
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|