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Sujet : "RECETTES FISCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les instruments économiques au service des politiques environnementales.WENDLING (C)2008
Les poids lourds financent les infrastructures de transport.2008
Les recettes fiscales dans les six pays membres des Communautés européennes. Résultats statistiques 1958-1967.OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
1969
OLes recettes fiscales environnementales en 2012. Chiffres et statistiques n° 466 - novembre 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013
Loi de finances 2013 et infrastructures de transport. Poursuite ou gel des projets ? Financement du SNIT : le casse-tête parlementaire. Philippe Duron, président de l'AFITF : "Engager le SNIT dans le cadre d'une relance de l'économie".2012
Meilleure maîtrise du budget mais une dette financière accrue. Cours des comptes - Rapport annuel.2006
Présidence française de l'Union européenne : priorité à la lutte contre le changement climatique.LAURENT (E); LE CACHEUX (J)2008
OQuel chemin vers un pacte fiscal pour le climat ? L'acceptabilité.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
COMBET (E)		2018
OQuels instruments pour la stratégie climatique ? Premières leçons de la crise.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques.SENAT
1990




 








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