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"RECETTES FISCALES"
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Auteur
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La capitale suédoise développe son réseau. Le péage urbain entre dans les moeurs.
2008
L'environnement dans tous ses états, selon le rapport L'environnement en France en 2010.
2010
L' évolution des taxes et redevances liées à l'environnement depuis 1995.
BERGER (A); CAICEDO (E)
2003
Hausse du déficit public sur fond de faiblesse des recettes. Rapport sur l'exécution des lois de finances. Cour des comptes.
2004
Guide statistique de la fiscalité directe locale. Exercices 2001-2002.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Guide des ratios des régions 1986, 1987, 1991, 1992 à 1995.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et des soutiens de l'ADEME.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES
2013
Fiscalité. Transporteurs et industriels négocient l'écotaxe.
2012
Fiscalité écologique française : seulement 4,4 % des prélèvements obligatoires selon le CGDD.
2014
Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.
CONSEIL DES IMPOTS
2005
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