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Sujet :
"RECETTES FISCALES"
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Num
Titre
Auteur
Année
Les poids lourds financent les infrastructures de transport.
2008
Meilleure maîtrise du budget mais une dette financière accrue. Cours des comptes - Rapport annuel.
2006
Taxe "alsacienne" : le projet de décret fait tousser les élus.
2007
L'environnement dans tous ses états, selon le rapport L'environnement en France en 2010.
2010
Allemagne, le retour en force.
2007
Fiscalité : l'Europe à la mode écotaxe.
2011
Fiscalité. Transporteurs et industriels négocient l'écotaxe.
2012
Les comptes de la route et du ferroviaire selon l'Union routière de France.
2013
La taxe poids lourds est fixée à 12 centimes par kilomètre.
2012
La politique fiscale française depuis 1990. OCDE, études de politique fiscale.
2006
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