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"RECETTES FISCALES"
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Auteur
Année
Les recettes fiscales dans les six pays membres des Communautés européennes. Résultats statistiques 1958-1967.
OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
1969
Comptes locaux européens normalisés 1970, 1971, 1972.'. Analyse comparative des comptes des villes européennes. 302p. 2. Danemark 3. France 4. RFA 5. Irlande 6. Italie 7. Luxembourg 8. Norvège 9. Suède'0. Suisse'1. Turquie
CONSEIL DE L'EUROPE
1977
Le coût des transports par route pour la collectivité. 1983-1984. 1985-1986.
OEST
RUELLAND (N)
1988
10 ans d'imposition spécifique aux transports.
OEST
LORENTZ (G)
1988
Surveillance des politiques structurelles. Rapport du comité de politique économique.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1989
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques.
SENAT
1990
En France, la route rapporte 175 milliards de francs par an. C'est beaucoup au regard des 70 milliards qui lui sont affectés.
1990
Régions budget. 1982 à 1993
UNION ROUTIERE DE FRANCE
1993
Evolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.
OEST
LEBRUN (F)
1996
Guide des ratios des régions 1986, 1987, 1991, 1992 à 1995.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
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