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"RECETTES FISCALES"
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Num
Titre
Auteur
Année
Vers un verdissement de la fiscalité française. Une fiscalité environnementale assise sur les consommations.
2013
Une évaluation macroéconomique et sectorielle de la fiscalité carbone en France.
GALLONNEC (G); REYNES (F); YEDDIR TAMSAMANI (Y)
2011
Une étude du Bipe préconise de taxer les usagers pour financer les alternatives à l'automobile.
BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
2009
Une analyse de la fiscalité automobile.
DARBERA (R)
2005
Un pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
Taxes vertes françaises parmi les moins élevées d'Europe.
2007
Taxe poids lourds : définition. Fiche n°7-73.
2012
Taxe carbone. Recyclage des recettes et double dividende.
CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
COMBET (E); CRASSOUS (R); GHERSI (F)
2009
Taxe carbone. Polémique autour de la contribution climat-énergie qui devrait être appliquée dès 2010. Donnons un vrai prix au carbone.
2009
Taxe "alsacienne" : le projet de décret fait tousser les élus.
2007
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