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Sujet : "RECUPERATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
TVA sur les péages : bienvenue aux factures rectifiées.2006
TVA autoroutière : comment la récupérer ?2006
Récupération. Ne faites pas n'importe quoi avec de vieilles traverses.2008
Récupération de la TVA à l'étranger.1999
Récupération de la TVA : pas simple au quotidien.1996
Récupération de la TIPP : que change la décentralisation ?2007
Récupération de TVA et intempéries. Chaud et froid font couler de l'encre.2005
Recyclage et externalités environnementales. Faut-il subventionner les activités de récupération recyclage ?BEIR (J DE); FODHA (M); GIRMENS (G)2007
Recherche des systèmes de tri permettant la séparation de mélanges simples de déchets résultant de collecte sélective ou de certains processus de fabrication. Février 1977.MINISTERE DE LA QUALITE DE LA VIE; MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE LA RECHERCHE; BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES
CLIN (F); GONY (JN); PROUST (F)		1977
Quels référentiels pour quels liens entre ville et écosystème ? L'utilisation de l'eau de pluie en ville, ses normes, labels, certifications, marques... Rapport. Juin 2011.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; MINISTERE DE LA RECHERCHE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; LABORATOIRE EAU ENVIRONNEMENT ET SYSTEMES URBAINS; UNIVERSITE DE POITIERS
CHAUVEAU (Juliette); CHAUCHEFOIN (Pascal); GOUVELLO (Bernard de)		2011




 








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