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Sujet : "REDEVANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le climat après la fin du mois.GOLLIER (C)2019
OUn pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)		2017
La redevance incitative favorise la réduction des déchets et le tri, selon une étude du CGDD.2016
Financement des infrastructures : le virage du budget 2016. Contribution des sociétés d'autoroutes : 300 M€ pour l'AFITF d'ici 2017. Alternative à la fiscalité sur le gazole. Financement de la ligne Lyon-Turin. Amendement alsacien pour tester l'écotaxe territoriale.2015
La tarification incitative réduit de 20 à 30 % les ordures ménagères.2015
Les camions paient-ils bien tous leurs coûts ?PRUD'HOMME (R)2015
L'invention des redevances dans la loi sur l'eau de 1964 a-t-elle été une application du principe pollueur-payeur ?BARRAQUE (B)2014
Esope, Condorcet et la fable de l'écotaxe française.GAUDRY (M)2014
Taxe Poids lourds. Remplacement de l'écotaxe par un "péage de transit poids lourds" : le point sur ce qui a été modifié par rapport au dispositif antérieur.2014




 








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