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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Le climat après la fin du mois.GOLLIER (C)2019
OUn pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)
2017
La tarification incitative réduit de 20 à 30 % les ordures ménagères.2015
L'invention des redevances dans la loi sur l'eau de 1964 a-t-elle été une application du principe pollueur-payeur ?BARRAQUE (B)2014
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.CAUDAL (S)2014
OLa biodiversité au coeur des stratégies de développement des humains.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TROMMETTER (M); LERICHE (H)
2014
La fiscalité de l'environnement.CAUDAL (S)2014
Depuis douze ans, la Suisse roule pour l'écotaxe.2013
Déchets ménagers. Mettre en oeuvre une tarification incitative.2013

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