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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le climat après la fin du mois.	GOLLIER (C)	2019
		Un pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.	MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2018
		Fiscalité environnementale. Un état des lieux.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable POURQUIER (FX); VICARD (A)	2017
		La tarification incitative réduit de 20 à 30 % les ordures ménagères.		2015
		L'invention des redevances dans la loi sur l'eau de 1964 a-t-elle été une application du principe pollueur-payeur ?	BARRAQUE (B)	2014
		Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.	CAUDAL (S)	2014
		La biodiversité au coeur des stratégies de développement des humains.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE TROMMETTER (M); LERICHE (H)	2014
		La fiscalité de l'environnement.	CAUDAL (S)	2014
		Depuis douze ans, la Suisse roule pour l'écotaxe.		2013
		Déchets ménagers. Mettre en oeuvre une tarification incitative.		2013

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