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Sujet : "REDEVANCE FERROVIAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Avis de l'ARAF sur le document de référence du réseau ferré national pour 2012.2011
OLa tarification, un instrument économique pour des transports durables.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CALVET (M); DEHORNOY (J)		2009
Le trafic fret via le tunnel a diminué d'un quart.2008
Tarification des infrastructures ferroviaires. Comment réformer le barème RFF en se fondant sur le calcul économique - Document de travail.SESP
2007
ORapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)		2007
La tarification de l'infrastructure ferroviaire.RICHARD (JM); BERTRAND (A); RAFFARIN (M)2005
ORéforme de la réglementation des chemins de fer en Russie.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2004
Annales 2002. - Renforçons notre engagement pour le développement durable. - Le projet industriel. - Le premier "paquet ferroviaire" et sa transposition en droit français. - L'ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire, quel type de concurrence pour quels concurrents ? - Les performances des principales compagnies ferroviaires européennes en 2001. - L'application des péages ferroviaires en Europe. - Le point sur la libéralisation du système ferroviaire britannique. - Normalisation et évaluation de la conformité dans le domaine ferroviaire. - La Poste, des ambitions européennes, des missions de service public, trois métiers à développer.SNCF Direction de la stratégie
2003
Document de référence du réseau ferré national.RESEAU FERRE DE FRANCE
2003
Contribution à l'évaluation de la réforme ferroviaire.RESEAU FERRE DE FRANCE
2001




 








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