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Sujet : "REDEVANCE POIDS LOURDS"

 
 




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Financement des infrastructures : le virage du budget 2016. Contribution des sociétés d'autoroutes : 300 M€ pour l'AFITF d'ici 2017. Alternative à la fiscalité sur le gazole. Financement de la ligne Lyon-Turin. Amendement alsacien pour tester l'écotaxe territoriale.2015
Les camions paient-ils bien tous leurs coûts ?PRUD'HOMME (R)2015
Esope, Condorcet et la fable de l'écotaxe française.GAUDRY (M)2014
Taxe Poids lourds. Remplacement de l'écotaxe par un "péage de transit poids lourds" : le point sur ce qui a été modifié par rapport au dispositif antérieur.2014
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
"La fiscalité sur les carburants n'a pas été conçue dans une optique environnementale".PERTHUIS (C DE)2013
OTravaux du Comité pour la fiscalité écologique. A - Rapport du Président.- 64 p. B - Travaux du Comité.- 340 p.COMITE POUR LA FISCALITE ECOLOGIQUE
PERTHUIS (C DE)		2013
La taxe poids lourds comme détonateur.2012
Taxe poids lourds : bientôt un péage autour de Paris.GIRET (A); SERVILLE (T)2012
Crise du pavillon routier français, impacts du cabotage : comment s'en sortir ?GUIMBAUD (T); MAUFFREY (F); SAVY (M)2012




 








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