Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REDUCTION DES EMISSIONS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Domestic tradable quotas as an instrument to reduce carbon dioxide emissions. Domestic tradable quotas workshop Brussels, 1-2 july 1998. Sponsored by the European Commission, DG XII RTD programme, "Environment and climate" unit on human dimensions of climate change. Organised by the lean economy initiative with the support of elm farm research centre, UK. Proceedings.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Eurailspeed 98. Impacts positifs sur l'environnement du train à grande vitesse. Réduction des émissions de gaz des avions.PATTERSON (J)1998
OEnergy in Europe. Economic foundations for energy policy.- 160 p. Energy in Europe. European Union energy outlook to 2020.- 217 p.COMMISSION EUROPEENNE
1999
Modalités d'introduction d'une TGAP "énergie". Mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
BAULINET (C); BUREAU (D)		1999
Réduction des émissions de CO2 au sein de l'Union européenne.1999
Marchés publics et environnement. Problèmes et solutions pratiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2000
Mise en place d'atténuations de la TGAP énergie pour les entreprises hautement intensives en carbone.RIEU (J)2000
Extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie. Etude d'impact du projet du Gouvernement présenté au Parlement.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
2000
Les politiques et mesures proposées par l'Union européenne pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : vers un programme européen sur le changement climatique( PECC). Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen. COM (2000) 88 final.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Lutte contre la pollution atmosphérique transfrontalière en Europe : les nouveaux objectifs de la France.BOUCHEREAU (JM); OUDART (B)2000




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |