Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REFORME FERROVIAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
RFF/SNCF : la Cour des comptes conteste la réforme.2008
Dossier "le maillage suisse". Les impacts de la régionalisation et de la libéralisation sur la durabilité du secteur ferroviaire en Suisse.BUCHLI (F); CSIKOS (P); NAHRATH (S)2008
OContrat de performance entre l'Etat et Réseau Ferré de France. S'engager pour un réseau de transport durable - Ouvrir, rénover, équilibrer.RESEAU FERRE DE FRANCE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2008
OEcrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale. Rapport au Premier ministre - Deuxième partie.SENAT
HAENEL (H)		2008
OUne organisation ferroviaire à la hauteur de nos ambitions. Rapport au Premier Ministre - Première partie.HAENEL (H)2008
L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ALEXANDERSSON (G); BRENCK (A); HULTEN (S)		2007
Six régions à l'épreuve des politiques de transport. Décentralisation, régionalisation ferroviaire et différenciation territoriale.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
OLLIVIER TRIGALO (Marianne)		2007
ORapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.PARLEMENT EUROPEEN
CRAMER (M)		2007
ORapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)		2007
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |