Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGISTRE DES TRANSPORTEURS"

1 - 8 résultats affichés sur 8

	Num	Titre	Auteur	Année
		Politique des transports : le transport en deux roues. Nouvelle réglementation applicable aux entreprises de transport routier de marchandises utilisant des véhicules de moins de quatre roues.	FABIANI (M)	2007
		Les entreprises de transport routier en Nord-Pas-de-Calais : une exploitation de la base de données Greco du ministère chargé des Transports. Edition 2007.	DRE Nord-Pas-de-Calais	2007
		Course : régle avec exception ?		2006
		Transport léger : les "deux roues" au registre ?		2005
		Le transport léger : complément d'enquête.		2003
		Transports de marchandises : entreprises oeuvrant en commun. Dérogation à l'inscription au registre des transporteurs.		2001
		Réglementation : s'inscrire au registre des transporteurs.		2000
		Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES MEUNIER (G); LAMOTTE (M)	1998

1 - 8 résultats affichés sur 8

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |