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"REGISTRE DES TRANSPORTEURS"
1 - 8 résultats affichés sur 8
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Politique des transports : le transport en deux roues. Nouvelle réglementation applicable aux entreprises de transport routier de marchandises utilisant des véhicules de moins de quatre roues.
FABIANI (M)
2007
Les entreprises de transport routier en Nord-Pas-de-Calais : une exploitation de la base de données Greco du ministère chargé des Transports. Edition 2007.
DRE Nord-Pas-de-Calais
2007
Course : régle avec exception ?
2006
Transport léger : les "deux roues" au registre ?
2005
Le transport léger : complément d'enquête.
2003
Transports de marchandises : entreprises oeuvrant en commun. Dérogation à l'inscription au registre des transporteurs.
2001
Réglementation : s'inscrire au registre des transporteurs.
2000
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)
1998
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