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Sujet : "REGLEMENTATION SOCIALE"

 
 




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Le transport par route dans l'Union européenne : aspects de l'organisation et de la mise en oeuvre des règlements relatifs au temps de travail et de conduite.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS; COMMISSION EUROPEENNE; COMITE SYNDICAL DES TRANSPORTS DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE
O'BRIEN (B); SMOLDERS (W); VILLELE (H DE)		1995
OInfractions et distorsion de concurrence. Evaluation des gains réalisables par une entreprise de TRM ou de voyageurs ne respectant pas la réglementation.SES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2003
OLes disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence - Note d'information n°22 - mars 1964 - 9 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
Enquête sur le service minimum dans les transports.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2003
Mariniers : histoire et mémoire de la batellerie artisanale - Volume 2.LE SUEUR (B)2005
- Politique des transports en France. Processus de décision - discours et pratiques. Projet Tenassess (DG VII) "Policy assessment of transeuropean networks and common transport policy".- Mai 1997.- 146 p. - Mise à jour.- 1998.- 42 p.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
BERNAT (V); OLLIVIER TRIGALO (M)		1997
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
Analyse des distorsions de concurrence de fait entre les transporteurs routiers du Nord - Pas-de-Calais et ceux des pays voisins. Synthèse de la réglementation européenne et données statistiques de base.GERARDIN CONSEIL; DRE Nord-Pas-de-Calais; REGION Nord-Pas-de-Calais
1997
En route pour une Europe compétitive. Guide de politiques 2004.EUROPEAN EXPRESS ASSOCIATION
2006
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier de voyageurs et de marchandises. (Édition mars 2011).DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2011




 








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