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Sujet : "REGROUPEMENT DE COMMUNES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Indicateurs de sécurité routière en milieu urbain - en 1991.- 381 p. - en 1999.- 325 p. - en 2005. Cédérom et brochure (19 p.)CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
Les modèles français et japonais du regroupement intercommunal.SENAT
2006
Les finances des groupements de communes à fiscalité propre 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
La loi d'orientation sur l'aménagement et le développement du territoire et la réforme de l'Etat. Rapport (coordonné par F. Lefebvre), des groupes d'étude réunis à la DATAR - octobre 1996 -LEFEBVRE (F)1997
Intercommunalité : l'âge de raison ?1996
Les regroupements de communes à fiscalité propre au 1-1-1996.' - L'inégale couverture du grand ouest. 2 - Calme plat dans le Calvados. 3 - Une coopération bien ancrée dans les Côtes d'Armor. 4 - L'Eure, des communautés en milieu rural. 5 - Le Finistère en tête des départements bretons. 6 - Une intercommunalité cantonale en Ille-et-Vilaine. 7 - La Loire-Atlantique moins engagée que ses voisins. 8 - Le Maine-et-Loire dans la course au regroupement. 9 - La Manche "championne" de l'intercommunalité.'0 - La Mayenne parmi les précurseurs.'1 - Le Morbihan reste en retrait.'2 - L'Orne dans la course.'3 - Une mise en place très avancée de la Sarthe.'4 - La Seine-Maritime partagée entre districts et communautés de communes.'5 - La Vendée engagée dans le regroupement de communes.INSEE
1996
Les effets territoriaux d'un outil de financement des transports publics : le versement transport.MENERAULT (P)1993
Intercommunalité et coopération intercommunale.BOURJOL (M)1993




 








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