Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REPARATION DES DOMMAGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dossier. "La fabrique de la compensation écologique : controverses et pratiques".2018
Dossier. Charte de l'environnement : l'âge de raison ?JEGOUZO (Y); ROBLOT TROIZIER (A); TREBULLE (FG)2015
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)2009
Dossier. Les installations classées pour la protection de l'environnement : de l'accident de la poudrerie de Grenelle, au Grenelle de l'environnement. 1 - 1810-2010 : 200 ans d'inspection. Risques et controverses. 2 - Les défis de l'inspection. Quelle place pour une réglementation nationale des installations classées, à l'heure de l'Europe ?2011
Economie de l'environnement.DORFMAN (R); DORFMAN (N)1972
Erika : éclairages sur la reconnaissance et la réparation du préjudice écologique.2010
Etude juridique de la compensation écologique.VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
LUCAS (M)		2015
Etude sur la pathologie de la construction en France.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; GUY BARBIER ET ASSOCIES
1992
OEvaluation économique des dommages environnementaux sur accidents industriels.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ROUSSEAU (Y)		2008
OEvolution du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ERHARD-CASSEGRAIN (A); MASSE (E); MOMAL (P)		2004




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |