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Sujet : "REPARATION DES DOMMAGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Faraway, so close : les enjeux de la marée noire DeepWater Horizon vus depuis la France.HAY (J); LEVREL (H); PIOCH (S)2010
OL'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G); QUENTIN (D)		2007
L'assurance construction en France - Recommandations en vue d'améliorer les dispositifs de responsabilité et d'assurance construction. Rapport de synthèse. Supplément au Moniteur n° 5397 du 4 mai 2007.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'EQUIPEMENT
2007
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973
L'irréversibilité.CANS (C); FRITZ LEGENDRE (M); KISS (A)1998
L'échouement du "Torey Canyon" et ses conséquences juridiques.FOCSANEANU (L)1968
OL'équivalence pour la réparation des ressources. Analyse de la méthode ressource-ressource.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P)		2013
L'évaluation environnementale, fondement de la prévention et de la réparation des atteintes à la biodiversité en droit français et communautaire. Approche critique.BILLET (P)2011
L'évaluation monétaire des nuisances. Eléments de réflexion au carrefour des raisonnements juridiques et économiques en matière environnementale.SUTTERLIN (O)2012
La "compensation biodiversité" à l'épreuve de la valeur du vivant.2010




 








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