Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REPARATION DES DOMMAGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Etude juridique de la compensation écologique.VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
LUCAS (M)		2015
Mécanisme de tassement du ballast et sa variabilité. Thèse soutenue le 3 décembre 2012.UNIVERSITE DE MONTPELLIER II
QUEZADA (Juan Carlos)		2012
OBiodiversity offsets : views, experience and the business case. A - Rapport.- 95 p. B - Résumé.- 11 p.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
BAYON (R); BISHOP (J); TEN KATE (K)		2004
La responsabilité environnementale, dix ans après l'entrée en vigueur de la Charte.TREBULLE (FG)2015
L'évaluation monétaire des nuisances. Eléments de réflexion au carrefour des raisonnements juridiques et économiques en matière environnementale.SUTTERLIN (O)2012
"Coût de l'environnement" dans la pratique des mesures compensatoires.SENNA (P)1993
Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.SENAT
LE GRAND (JF)		1994
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973
OPréjudice écologique, bien dimensionner la réparation des dommages.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S)		2018
OComment réparer des dommages écologiques graves ?MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S)		2018




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |