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Sujet : "REPARATION DES DOMMAGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
"Coût de l'environnement" dans la pratique des mesures compensatoires.SENNA (P)1993
OAnalyse d'une méthode d'évaluation d'un dommage environnemental : la méthode ressource-ressource européenne.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P); GAUBERT (H)		2014
OAnalyse de mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel. Recueil et analyse de cas.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE; SOGREAH
2010
OApplication des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
OBiodiversity offsets : views, experience and the business case. A - Rapport.- 95 p. B - Résumé.- 11 p.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
BAYON (R); BISHOP (J); TEN KATE (K)		2004
Charte de l'environnement. Rapport fait au nom de la commission des lois sur le projet de loi constitutionnelle (n° 992).ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N)		2004
OComment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CEREMA
GAUBERT (H); HUBERT (S); QUETIER (F)		2017
OComment réparer des dommages écologiques graves ?MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S)		2018
Compensation écologique. De l'expérience d'ITER à la recherche d'un modèle.MERCIER (V); BRUNENGO BASSO (S)2016
De la loi de 1976 à la loi de 2016. Le préjudice écologique : après les hésitations, la consécration.MALET VIGNEAUX (J)2016




 








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