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Sujet : "RESPONSABILITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Gérer l'environnement par les incitations économiques.INSTITUT LA BOETIE
PINEAU (D); SAGLIO (JF); SALLES (JM)		1993
Conflit aérien. Syndrome aéroportuaire français. Premiers chiffrages. Paralysie d'ADP. Suites judiciaires. Responsabilités de l'Etat. Mais qu'a fait la police ?1993
Environnement, recherche et société : enseignement, communication, culture, expertise. Congrès, 29-31 mars 1994, Montpellier. A - Compte rendu des journées.- 98 p. B - Résumés des communications.- 309 p.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
1994
L'Etat en France. Servir une nation ouverte sur le monde.MISSION SUR L'ORGANISATION ET LES RESPONSABILITES DE L'ETAT
PICQ (J)		1994
OLa politique de diffusion de pratiques agricoles favorables à la réduction des pollutions diffuses. Rapport final. Juin 1994.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; GROUPE DE PROSPECTIVE; ASCA
CATTAN (A); MERMET (L); LEROY (M)		1994
La responsabilité des agents et organisateurs de voyage. Deux régimes différents et des conséquences plus ou moins contraignantes qui en découlent.1994
Entreprises de transport : quelle forme choisir ? Exercer en solo ou s'unir ? Avantages et inconvénients des différentes formules.1994
Le recours à un commissionnaire de transport. Il est fréquent que le chargeur s'adresse à un spécialiste pour organiser tout ou partie des opérations de déplacement, en lui laissant carte blanche sur le choix des voies et des moyens.1994
Réglementation : location de véhicules industriels : responsabilité civile et pénale. Le nouveau code pénal, la réglementation de la sous traitance, tout concourt à compliquer la situation du loueur et à renforcer sa responsabilité.1994
Aérien. Convention de Varsovie. Déclinaison.1994




 








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