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Sujet : "RESPONSABILITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat.MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
PERBEN (D)
Les rapports du développement durable. 100 questions pour comprendre et agir.PERDREAU (B); RIBAS (JL)
L'échouement du "Torey Canyon" et ses conséquences juridiques.FOCSANEANU (L)1968
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973
Réflexions sur un désastre.1978
A. Avantages et inconvénients des différentes formes juridiques de sociétés. B. Avantages et inconvénients de la mise en régie d'un service public.SAE
SARDA (D)		1981
La responsabilité de l'administration et de ses agents en cas d'accidents imputés à l'état de la route.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BONHOMME; FRIBAUD		1982
Dépérissement des populations d'oiseaux nicheurs dans les sites cultivés et prairiaux. Les responsabilités de la modernité agricole. Décembre 1988.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT
BROYER (Joël)		1988
Transports urbains. Urbanisme et transports, aspects financiers, économiques, juridiques et technologiques. (Les cahiers du CNFPT n° 26 - Nouvelle série - Novembre 1988).CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
BASTARD (P); BERGERON (M); BESSONE (M)		1988
Etats d'urgence. Défaillances technologiques et déstabilisation sociale.LAGADEC (P)1988




 








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