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Sujet : "RESPONSABILITE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OImpact de l'information préventive sur l'évolution de la responsabilité dans le cadre des risques naturels majeurs. Le cas des Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
GODFRIN (Valérie); MERIGOT (Michel); VERDIER CHOUCHANE (Audrey)		2002
La société de consommation face aux défis écologiques.HAYNES (I); ZACCAI (E)2008
Mortalité routière : du mystère du Cervin au mystère des années quatre-vingts.CROZET (Y)2014
Les fonctions stratégiques au Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - 30 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUSSELOT (M); GERARD (M); LEVY (B)		1997
Le co-développement durable : du concept à la pratique. Actes du colloque interministériel. Paris, 8 septembre 1995.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MAYET (P); FRIED (JJ); QUIN (C)		1995
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
OQuelle action publique pour demain ? 5 objectifs, 5 leviers.COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
BUREAU (D); NAVES (MC)		2015
OEXCLIM : Exil climatique. Gérer les déplacements des populations dus aux phénomènes climatiques extrêmes. Février 2013.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE UNIVERSITAIRE DE RECHERCHES SUR L’ACTION PUBLIQUE ET LE POLITIQUE; LABORATOIRE PACTE
VLASSOPOULOU (Chloé); MANCEBO (François); BRUZZONE (Silvia)		2013
Les risques majeurs et la garantie financière de l'Etat en France.BRASSARD (G)2012
Responsabilité, délégation, concurrence : l'efficacité des organisations et des institutions.BOYER (M)2005




 








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