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Sujet : "RESPONSABILITE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
OImpact de l'information préventive sur l'évolution de la responsabilité dans le cadre des risques naturels majeurs. Le cas des Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
GODFRIN (Valérie); MERIGOT (Michel); VERDIER CHOUCHANE (Audrey)		2002
Insécurité de personnes et des biens : l'Etat est-il responsable de son inaction ?1999
L'Etat en France. Servir une nation ouverte sur le monde.MISSION SUR L'ORGANISATION ET LES RESPONSABILITES DE L'ETAT
PICQ (J)		1994
La société de consommation face aux défis écologiques.HAYNES (I); ZACCAI (E)2008
Le co-développement durable : du concept à la pratique. Actes du colloque interministériel. Paris, 8 septembre 1995.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MAYET (P); FRIED (JJ); QUIN (C)		1995
Le guide de la gestion par programmes : vers une culture du résultat.TROSA (S)2002
Le maintien de l'ordre public en mer et sur les plans d'eau portuaires.REZENTHEL (R)2001
OLes différentes gestions du dossier de l'amiante.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
LAGNY (G)		2005
Les fonctions stratégiques au Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - 30 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUSSELOT (M); GERARD (M); LEVY (B)		1997




 








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