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Sujet : "RESPONSABILITE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le guide de la gestion par programmes : vers une culture du résultat.TROSA (S)2002
Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 pSENAT
2008
Le maintien de l'ordre public en mer et sur les plans d'eau portuaires.REZENTHEL (R)2001
L'Etat en France. Servir une nation ouverte sur le monde.MISSION SUR L'ORGANISATION ET LES RESPONSABILITES DE L'ETAT
PICQ (J)		1994
Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat.MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
PERBEN (D)
Responsabilité et déontologie : guide de référence pour les chefs de service et l'encadrement - janvier 1998.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Direction du personnel
FAYOL (F)		1998
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
OLes différentes gestions du dossier de l'amiante.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
LAGNY (G)		2005
Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées.MINISTERE DE L'ECONOMIE Observatoire économique de l'achat public
2007
OAchats publics socio-responsables.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
2009




 








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