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Sujet : "SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE"

 
 




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Evaluation de l'impact de l'application de la loi "solidarité et renouvellement urbains" sur le fonctionnement des services déconcentrés de l'Equipement (Affaire n° 2000-0121-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SEME (D)		2001
La loi littoral à l'épreuve des SCOT.DALIGAUX (J)2005
OAgglomération de Périgueux. Porter-à-connaissance des services de l'Etat pour le plan de déplacements urbains.DDE Dordogne; CETE Sud Ouest
BLONDEL (N); LUSSEAU (A); PUYMERAIL (JF)		2006
Déplacements dans le périmètre du SCOT du Nord Isère. Etude de diagnostic.DDE Isère
JURY (C)		2007
La réforme des collectivités territoriales et le Grenelle de l'environnement.DEGRON (R)2011
Schéma régional de cohérence écologique et trames verte et bleue, fruit juridique du Grenelle.DEHARBE (D); GANDET (S)2014
Les schémas de cohérence territoriale : des recettes du développement durable du bricolage territorial.DESJARDINS (D); LEROUX (B)2007
Manuel des territoires de l'Oise ou comment territorialiser le Grenelle de l'Environnement.DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AGRICULTURE DE L'OISE
MEYERE (A DE); POULAIN (F)		2009
La contractualisation territoriale. Capitalisation bibliographique. Un mode d'action publique en renouveau permanent ou un outil d'avenir pour l'aménagement ?DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'URBANISME; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
BOUTET (A); FOUCHIER (V); GALMICHE (C)		2003
Extension urbaine et capacités d'urbanisation. Observation de l'habitat et analyse des territoires.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CETE Nord Picardie
2005




 








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