Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE"

51 - 60 résultats affichés sur 104

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Déplacements dans le périmètre du SCOT du Nord Isère. Etude de diagnostic.	DDE Isère JURY (C)	2007
		Agglomération de Périgueux. Porter-à-connaissance des services de l'Etat pour le plan de déplacements urbains.	DDE Dordogne; CETE Sud Ouest BLONDEL (N); LUSSEAU (A); PUYMERAIL (JF)	2006
		La loi littoral à l'épreuve des SCOT.	DALIGAUX (J)	2005
		Evaluation de l'impact de l'application de la loi "solidarité et renouvellement urbains" sur le fonctionnement des services déconcentrés de l'Equipement (Affaire n° 2000-0121-01).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES SEME (D)	2001
		Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)	2003
		Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DEMAY (A); PEIGNE (H)	2003
		La gouvernance concertée. Rapport du CGEDD n° 6766-0. - Fascicule 1 - Les outils juridiques de la gouvernance concertée dans le périmètre du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer. - Fascicule 2 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Etude de cas : création d'un parc national. - Fascicule 3 - La gouvernance à cinq. Cas pratique : les schémas de cohérence territoriale. - Fascicule 4 - Gouvernance à cinq dans l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques. - Fascicule 5 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Projet d'infrastructure (Port 2000).	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE AUBREBY (M d'); BADRE (M); BELLEC (P)	2010
		Le malthusianisme foncier.	CHARMES (E)	2007
		L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. A - Le Guide. B - Les fiches.	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; ADAGE Environnement BRIOT (F); KUHN (S); OLIVETO ERVITI (N)	2011
		Axes de progrès - Vers un schéma de cohérence territoriale Facteur 4. Quels leviers locaux pour une agglomération post-carbone ? Scénario 2020-2030. Rapport final.	CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; BEAUVAIS CONSULTANTS; AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION DE TOURS	2011

51 - 60 résultats affichés sur 104

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |