Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEMAY (A); PEIGNE (H)		2003
Urbanisme, habitat et construction. Loi du 2 juillet 2003.JOURNAL OFFICIEL
2003
OArticulation urbanisme et TMV : le cas des emprises urbaines de fret ferroviaire : rapport d'étude.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DABLANC (Laetitia)		2003
Prise en compte des problématiques de déplacements dans les SCOT. - Rapport général.- 73 p. - Rapport de synthèse.- 6 p.DRE Picardie; ALTERMODAL; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2004
OProspective et planification territoriales : état des lieux et propositions.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
LOINGER (Guy); SPOHR (Claude)		2004
Vers quelle(s) société(s) et quel(s) territoire(s) allons-nous ? Document de travail. Elaboration du SCOT - décembre 2004.AGENCE D'URBANISME POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'AGGLOMERATION LYONNAISE; SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE L'AGGLOMERATION LYONNAISE
2004
OCapacités d'études intermodales dans le domaine des transports interurbains. Rapport d'étape. IGE n° 03/026-CGPC n° 2003-0104-01.. Rapport d'étape.INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BURDEAU (M); CARRIER (M); LAFONT (J)		2004
SCOT et déplacements. Problématique et méthodes.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2004
Prospective et planification territoriales. Etat des lieux et propositions .MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LIPSOR; COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
LOINGER (Guy); SPOHR (Claude)		2005
Extension urbaine et capacités d'urbanisation. Observation de l'habitat et analyse des territoires.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CETE Nord Picardie
2005




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |