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Sujet : "SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE"

 
 




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La planification territoriale en France. Du schéma de développement de l'Europe communautaire au plan local d'urbanisme. From the European spatial development perspective to local urban plans : city and regional planning in France.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
GUET (JF)		2008
Prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les SCoT. Edition papier et cédérom.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; TERRES EN VILLE
MARLY (J)		2009
PLU et stationnement.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2008
Corridor franco-ibérique. Etude intermodale de transport. Autoroute A 63. Etude du fonctionnement urbain.CETE Sud Ouest; DDE Pyrénées atlantiques; AGENCE D'URBANISME Pyrénées - Adour
2001
Axes de progrès - Vers un schéma de cohérence territoriale Facteur 4. Quels leviers locaux pour une agglomération post-carbone ? Scénario 2020-2030. Rapport final.CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; BEAUVAIS CONSULTANTS; AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION DE TOURS
2011
OL'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. A - Le Guide. B - Les fiches.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; ADAGE Environnement
BRIOT (F); KUHN (S); OLIVETO ERVITI (N)		2011
Le malthusianisme foncier.CHARMES (E)2007
OLa gouvernance concertée. Rapport du CGEDD n° 6766-0. - Fascicule 1 - Les outils juridiques de la gouvernance concertée dans le périmètre du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer. - Fascicule 2 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Etude de cas : création d'un parc national. - Fascicule 3 - La gouvernance à cinq. Cas pratique : les schémas de cohérence territoriale. - Fascicule 4 - Gouvernance à cinq dans l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques. - Fascicule 5 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Projet d'infrastructure (Port 2000).CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AUBREBY (M d'); BADRE (M); BELLEC (P)		2010
ORapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEMAY (A); PEIGNE (H)		2003
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)		2003




 








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