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"SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE"
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Titre
Auteur
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Evaluer et décider dans les transports.
PENY (André)
1998
Corridor franco-ibérique. Etude intermodale de transport. Autoroute A 63. Etude du fonctionnement urbain.
CETE Sud Ouest; DDE Pyrénées atlantiques; AGENCE D'URBANISME Pyrénées - Adour
2001
Evaluation de l'impact de l'application de la loi "solidarité et renouvellement urbains" sur le fonctionnement des services déconcentrés de l'Equipement (Affaire n° 2000-0121-01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SEME (D)
2001
Loi solidarité et renouvellement urbains. De nouveaux outils pour les collectivités locales.
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
2002
Décentralisation et recomposition des territoires : 1982-2002.
BOEUF (JL)
2002
De nouveaux outils pour les maires : les lois solidarité et renouvellement urbains (SRU). La loi sécurité quotidienne.
2002
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)
2003
Transports, planification et gouvernance urbaine. Etude comparée de l'aire toulousaine et de la conurbation Nice Côte d'Azur.
JOURDAN (G)
2003
Le schéma de cohérence territoriale SCOT - Contenu et méthodes.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME
2003
La contractualisation territoriale. Capitalisation bibliographique. Un mode d'action publique en renouveau permanent ou un outil d'avenir pour l'aménagement ?
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'URBANISME; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
BOUTET (A); FOUCHIER (V); GALMICHE (C)
2003
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